Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS
CASTELLS Raymond

Numéro de dépôt :
1466606
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998
G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS de CASTELLS Raymond

Présentation de la marque G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS

Déposée le 17 mai 1988 par CASTELLS Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTELLS Raymond, domicilié(e) 4, rue Guy de Maupassant, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEME Patrice - France.

La marque G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS est expirée depuis le 17 mai 1998.

CASTELLS Raymond a également déposé les autres marques suivantes : FONCIER ETUDES , ASSOCIATION DES EPARGNANTS DE FRANCE , CENTRE D'INFORMATION DES PROFESSIONS LIBERALES C.I.P.L. , DEFENSE DE L'EPARGNANT , LA LETTRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , MAISON DE L'EPARGNE , CASTELLS , PROLIB , PIERRE EXPANSION ETUDES , A.E.F.


CASTELLS Raymond - 4, rue Guy de Maupassant, 75116 PARIS. - France


HEME Patrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

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